Ville ou campagne ? Les deux, c est mieux ! Sport ou culture ? Les deux, c est mieux !
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Ville ou campagne ? Les deux, c est mieux ! Sport ou culture ? Les deux, c est mieux !
commune Autun, collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4291423
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2026
Présentation de la marque Ville ou campagne ? Les deux, c est mieux ! Sport ou culture ? Les deux, c est mieux !
Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par commune AutunTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ville ou campagne ? Les deux, c est mieux ! Sport ou culture ? Les deux, c est mieux ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est commune AutunTODO domicilié(e) place du champ de mars - 71400 - Autun - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 100 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLECTIVITE TERRITORIALE/COMMUNE, M. JOSEPH DEROSE domicilié(e) PLACE DU CHAMP DE MARS - 71400 - AUTUN - France.
La marque Ville ou campagne ? Les deux, c est mieux ! Sport ou culture ? Les deux, c est mieux ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ville ou campagne ? Les deux, c est mieux ! Sport ou culture ? Les deux, c est mieux ! arrivera à expiration en date du 2 août 2026.
commune Autun, collectivité territoriale - place du champ de mars - 71400 - Autun - France - SIREN 217100148
COLLECTIVITE TERRITORIALE/COMMUNE, M. JOSEPH DEROSE - PLACE DU CHAMP DE MARS - 71400 - AUTUN - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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